après tirage au sort

membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes

membres suppléants

Gynécologie-obstétrique

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2011

experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

au titre de l'année 2011

expert auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2010

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2010

Professeur

après tirage au sort

membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes

Spécialité : gynécologie et obstétrique

membre suppléant

l'exécution de la présente décision, qui

Pour la directrice générale et par délégation

La secrétaire générale, B. GUÉNEAU-CASTILLA

ANNEXE

À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 13 AOÛT 2009

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Angers appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique

Gynécologue-obstétrique

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008

membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

sur le fondement des articles 3 et 5 de l'arrêté du

relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

1

représentants du personnel enseignant et de direction

sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes

Membres suppléants

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2007

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2007

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament

au titre de l'année 2004

Professeur

membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du

modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes

1°

représentants du personnel enseignant et de direction

sur proposition de l'Association des directeurs techniques des écoles de sages-femmes

Membres titulaires

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes

tableau d'avancement (aviation civile)

le tableau d'avancement

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé

au titre de l'année 1999